Assemblée spirituelle nationale des baha'is de France, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3044593
Date de dépôt :
02/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2030
Présentation de la marque BAHA'I
Déposée le 2 août 2000 par l'association loi 1901 Assemblée spirituelle nationale des baha'is de France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BAHA'I » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-36 du 8 septembre 2000.
Le déposant est l'association loi 1901 Assemblée spirituelle nationale des baha'is de France domicilié(e) 45, rue Pergolèse,
75016 PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, SELARL d'Avocats,
M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16, rue Milton,
75009 PARIS - France.
La marque BAHA'I a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BAHA'I arrivera à expiration en date du 2 août 2030.
Assemblée spirituelle nationale des baha'is de France a également déposé les autres marques suivantes : BAHA I , One Country , BAHA I
Assemblée spirituelle nationale des baha'is de France, Association loi 1901 - 45, rue Pergolèse,
75016 PARIS - France
@MARK, SELARL d'Avocats,
M. DEGRAVE Christophe - 16, rue Milton,
75009 PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-01
Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2010 n°2447630 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-28
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2020 n°2755007 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-21
Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques Papier, carton, produit de l'imprimerie, articles reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, matériel pour les artistes, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Meubles, glaces, cadres Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, prêts de livres. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de film d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtres. Montage de bande vidéo. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expos à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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